Déposée le 2 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVELVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWMAT domicilié(e) 140 Rue René Cauche,
59139 NOYELLES-LÈS-SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 704 595 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET,
M. DEMULSANT Xavier domicilié(e) 35 rue de Châteaudun,
75009 PARIS - France.
La marque NOVELVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWMAT, Société par actions simplifiée - 140 Rue René Cauche,
59139 NOYELLES-LÈS-SECLIN - France - SIREN 339704595
DEJADE & BISET,
M. DEMULSANT Xavier - 35 rue de Châteaudun,
75009 PARIS - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Renonciation partielle n°333997 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460782 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764927 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, notamment profilés de fixation de toiles ou de films pour constituer des faux-plafonds ou des faux-murs ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs, à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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